Une journée de Séminaire Science-Décision-Action, à destination des acteurs académiques et opérationnels des risques naturels, pour partager des expériences et réfléchir collectivement sur les questions de responsabilité.
Contexte
L’augmentation de la fréquence et de l’intensité des phénomènes naturels soulève des interrogations sur la répartition des responsabilités entre les différents acteurs et parties prenantes : l’État, les collectivités locales, les entreprises, les assureurs et la société civile.
Dans ce contexte, les obligations et les droits de chacun sont déterminés à la fois par les cadres juridiques, la jurisprudence en évolution constante, et les cadres assurantiels. La question des responsabilités et la notion de risques acceptables deviennent centrales, bien que peu adressées encore aujourd’hui.
Aussi, comment le cadre juridique actuel permet-il de gérer la responsabilité liée aux risques naturels ? Comment concilier le cadre général et les spécificités locales ? Quelles évolutions sont nécessaires pour mieux prévenir, protéger tout en responsabilisant les acteurs concernés ?
Cette journée d’étude des partenaires co-organisée par le Risk Institute, le PARN/Pôle Alpin Risques Naturels et l’IRMa/Institut des Risques Majeurs, vise à faire un état des lieux de ces problématiques et de mettre en perspective les retours d’expériences et les différents points de vue des professionnels, des élus, des services de l’État et des collectivités territoriales, des chercheurs et experts.
Programme
8h30 – Accueil café
9h – Introduction
- Cadre juridique des risques naturels
9h15 – Le droit est à la traine des évolutions des risques naturels – Nicolas KADA, professeur de droit public, faculté de droit UGA - Eléments de jurisprudence
9h45 : La prise en compte des risques naturels par les droits de l’urbanisme et de l’environnement – Aurélie COHENDET, Avocate au Barreau de Lyon, spécialiste en droit de l’environnement
10h30 – Pause
- 11h – Cadre assurantiel
- Quelle place pour l’assurance dans un monde où les aléas font place aux certitudes – Marc Rigolot- Directeur de la Fondation MAIF
- – Intervenant autre assurance – à confirmer
- 12h – Regards croisés – Chaire PARI Programme de recherche sur l’appréhension des risques et des incertitudes
12h30 – Pause déjeuner : buffet sur place
- 14h – Éléments de jurisprudence
- Jean-Yves DELECHENEAU, Référent Prévention Responsabilité, SMACL Assurances
- Aurélie COHENDET, Avocate au Barreau de Lyon, spécialiste en droit de l’environnement
- 15h Table ronde : En quoi l’évolution des risques impactent les organisations en termes de responsabilité ? : Retours d’expériences et témoignages d’acteurs (collectivités, chercheurs, etc.)
- Vincent BOUDIERES, Grenoble-Alpes-Métropole, responsable Mission Risques
- David BINET, ONF-RTM, directeur de l’Agence RTM Alpes du Nord
- Olivier Gagliardini, IGE Institut des Géosciences de l’Environnement, glaciologue
- Autres intervenants en cours de confirmation
Animation Sandrine CAROLY, PACTE ; Carine PEISSER, PARN
16h30 – Clôture
Participation gratuite sur inscription – Formulaire d’inscription
Jeudi 2 octobre 2025 – 9h-17h
Auditorium Bâtiment IMAG- Domaine universitaire – Saint-Martin-d’Hères