Le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Métropole Grenoble Alpes a été arrêté par le Conseil métropolitain le 28 septembre 2018, à l’issue d’une phase d’élaboration qui aura largement mobilisé les équipes métropolitaine, l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise, les 49 communes et les partenaires locaux, durant 3 années.
Parmi ses objectifs, le PLUi vise à mieux intégrer la prise en compte des risques dans l’aménagement et dans l’urbanisme, en déployant des outils renouvelés et adaptés, tels que l’Orientation d’Aménagement et de Programmation « Risques et résilience » ou encore les nouvelles cartes d’aléas, élaborés par la mission « risques » pour partie avec l’appui du PARN dans le cadre de la stratégie « Risques majeurs et Résilience métropolitaine » adoptée en 2017.
► Le PLUi de Grenoble-Alpes Métropole arrêté [AURG]
► Consultez les documents du PLUi [La Métro]
Le PLUi est composé des documents suivants :
- Un rapport de présentation composé de plusieurs documents (état des lieux du territoire et perspectives d’évolution, état environnemental et évaluation de l’impact du projet sur l’environnement, et justifications des choix retenus pour l’élaboration du PLUi), accompagné de livrets communaux qui présentent et expliquent les différentes orientations du PLUi retenues pour chaque commune.
Le rapport de présentation inclue notamment :- le chapitre 3 « Les risques majeurs et l’enjeu de la résilience » dans le diagnostic territorial (Tome 1.1, p. 272-292),
- la partie 3 sur les risques majeurs naturels et anthropiques dans l’évaluation de l’état initial de l’environnement (Tome 2, p. 216-271),
- le sous-chapitre 7.5 « Des risques et des nuisances : un territoire fortement contraint » (p. 140-152) et les cartes des zones AU recensées en zone d’aléa fort tout risques confondus (p. 246-255) dans l’évaluation environnementale (Tome 3),
- les parties 1.4 « Construire une métropole résiliente » (p. 19-20) et « OAP Risques et résilience » (p. 58-61) dans l’explication des choix retenus (Tome 4),
- des annexes informatives relatives aux risques comprenant :
- Le projet d’aménagement et de développement durables (PADD), qui définit les orientations générales d’aménagement et de développement durables retenues par les élus. Il définit et localise les grands projets.
- Les risques font l’objet du sous-chapitre 1.4 « Construire une métropole résiliente » (p. 33-35) dans le projet d’aménagement et de développement durables (PADD).
- Le règlement, composé de documents écrits et de plans graphiques traduisant les orientations du PADD en règles précises de constructibilité et d’occupation des sols, les autorisations d’urbanisme devant être conformes aux dispositions du règlement du PLUi.
Les règlements relatifs aux risques sont les suivants : - Des orientations d’aménagement et de programmation (OAP), qui viennent préciser les orientations du PADD sur des secteurs à enjeux ou sur certaines thématiques, pour orienter les autorisations d’urbanisme. Le PLUi comporte 3 OAP thématiques (« Paysage et Biodiversité », « Risques et Résilience » et « Qualité de l’Air ») et 94 OAP sectorielles définissant de grandes orientations d’aménagement sur des secteurs à projet.
- L’OAP « Risques et Résilience » propose des stratégies d’aménagement adaptées à chaque type d’aléa naturel selon ses spécificités, dans l’objectif de tendre vers des formes et des organisations urbaines plus adaptées aux risques tels qu’ils se présentent sur le territoire métropolitain, pour les projets nouveaux comme pour les projets portant sur l’existant.
- Les annexes, qui regroupent de nombreux documents à titre d’information, notamment :
- les servitudes d’utilité publique liées aux Plans de Prévention des Risques : PPRI, PPRN et PPRT,
- les cartes d’aléas des communes de Bresson, Brie-Angonnes, Champ-sur-Drac, Champagnier, Claix, Échirolles, Eybens, Grenoble-Bastille, Le Gua, Herbeys, Jarrie, Miribel-Lanchatre, Mont-St-Martin, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-Mesage, Poisat, Pont-de-Claix, Quaix-en-Chartreuse, St-Barthélémy-de-Séchilienne, St-Georges-de-Commiers, St-Martin-d’Heres, St-Paul-de-Varces, St-Pierre-de-Mésage, Sarcenas, Séchilienne, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Venon et Vizille (cf. Rapport général).
Carte de synthèse des aléas (source : OAP « Risques et résilience », p. 49, modifié) : 
Carte de synthèse des risques (source : règlement graphique B1, p. 1, modifié) :
[ Appui PARN/Métro ]